Annonay sur twitter Annonay facebook

Conseil Municipal - Séance du lundi 26 juin 2017

ORDRE DU JOUR

Administration générale

1. Administration générale - Démission d’un membre du Conseil Municipal - Installation d’un nouveau Conseiller Municipal - Monsieur Lokman ÜNLÜ (en lieu et place de Madame Valérie LEGENDARME)

2. Administration générale - Election d’un membre du Conseil Municipal au sein des commissions permanentes (consécutivement à la démission de Madame Valérie LEGENDARME, Conseillère Municipale)

3. Administration générale - Election d’un représentant du Conseil Municipal au sein de diverses instances (Syndicats intercommunaux, établissements publics, secteur enseignement et formation, associations à caractère social, secteurs logement, jeunesse, culture et animation et autres structures (en lieu et place de Madame Valérie LEGENDARME)

4. Administration générale - Election d’un représentant du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) - Modification

5. Administration générale - Procédure de péril imminent immeuble sis 23 rue Franki Kramer à Annonay - Exécution de travaux d’office pour compte de tiers - Autorisation donnée au Maire

6. Administration générale - Acquisition d’un véhicule électrique utilitaire - Demande de subvention auprès du Département de l’Ardèche au titre du dispositif Ardèche Durable pour l’année 2017

Finances communales

7. Finances communales - Budget Principal   - Exercice   2016 - Approbation du Compte Administratif  , du Compte de Gestion   et affectation du résultat 2016

8. Finances communales - Régie municipale d’eau - Budget annexe de la régie municipale d’eau - Exercice   2016 - Approbation du Compte Administratif  , du Compte de Gestion   et affectation du résultat 2016

9. Finances communales - Budget Principal   - Exercice 2017 - Adoption du Budget Supplémentaire   2017

10. Finances communales - Régie municipale d’eau - Budget annexe de la régie municipale d’eau - Adoption du Budget Supplémentaire   - Exercice 2017

11. Finances communales - Autorisations de programme (AP) - Crédits de paiement (CP) - Adaptation des AP/CP en cours - AP2017/01 « Groupe scolaire Font-Chevalier »

Régie municipale d’eau

12. Régie municipale d’eau - Mise en conformité des périmètres de protection de la ressource en eau du Ternay - Constitution du dossier de demande d’autorisation

13. Régie municipale d’eau - Mise en conformité des périmètres de protection de la retenue du Ternay - Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse (RMC)

Ressources humaines

14. Ressources humaines - Ratios d’avancements de grade

15. Ressources humaines - Ajustement du tableau des emplois

Périscolaire

16. Périscolaire - Approbation du projet éducatif de territoire (PEDT) 2017-2018

17. Périscolaire - Validation des financements accordés dans le cadre de l’appel à projets des activités périscolaires 2017-2018

Culture

18. Culture - Attribution de subventions aux associations du secteur « CULTURE » - Exercice 2017

19. Culture - Demande de subvention auprès du Département de l’Ardèche au titre du soutien à la restauration et à l’entretien des monuments historiques

20. Culture - Conservatoire à Rayonnement Communal - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles Auvergne-Rhône-Alpes (DRAC) au titre du fonctionnement

Fêtes et cérémonies

21. Fêtes et cérémonies - Manifestation « Art de l’Envol » - Approbation de la convention  -type de parrainage

Développement du territoire

22. Développement du territoire - Cœur de ville historique - Réalisation d’une étude portant sur le déplacement dans le centre-ville d’Annonay - Demande de subvention auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

23. Développement du territoire - PNRQAD   - Acquisition d’un immeuble sis 22 rue des Fossés du Champ à Annonay et cadastré parcelle AN353

24. Développement du territoire - Habitat - Aide à la réalisation de travaux dans le cadre de l’OPAH-RU Cœur de ville historique d’Annonay - Attribution d’une subvention à trois propriétaires

Prospective et urbanisme

25. Prospective et urbanisme - Arrêt du projet d’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) - Information du Conseil Municipal - Bilan de concertation

Questions diverses

OD/CF/ZE/Assemblées/Le 20 juin 2016 -11:06

Documents joints

 PROCES-VERBAL DE SEANCE - CM DU 26.06.17

 Compte rendu succinct - CM 26.06.2017


faire une remarque sur le contenu de cette page

Haut de page | Accueil | WebmasterPlan du site | Espace privé | Informations légales | Aide

    

Annonay en Ardeche : Ville historique de la Montgolfiere

Mairie d'Annonay - 1 rue de l'Hôtel de Ville - BP 133 - 07104 Annonay CEDEX
Tél. : 04 75 69 32 50 - Fax : 04 75 32 28 22

     RSSAnnonay - Ardeche