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Conseil Municipal - Séance du lundi 21 décembre 2015

A partir de 18 h 00 en Mairie - Salle Montgolfier

ORDRE DU JOUR

Finances communales

1. Fixation des taux d’imposition communaux - Exercice   2016

2. Adoption du Budget Primitif   - Budget Principal   - Exercice   2016

3. Adoption du Budget Primitif   - Budget annexe de la régie municipale d’eau - Exercice 2016

4. Autorisations de programme - Crédits de paiement - Adaptation des AP/CP en cours AP2009/01 - « Rénovation Urbaine du Quartier du Zodiaque » 

5. Autorisations de programme - Crédits de paiement - Adaptation des AP/CP en cours AP2014/01 - « Coeur de ville historique »

6. Régie municipale d’eau d’Annonay - Ouverture d’une autorisation de programme AP2016/01 - « Construction d’une usine de production d’eau potable »

Administration générale

7. Projet de nouveau Schéma Départemental de Coopération Intercommunale   de l’Ardèche (SDCI  ) - Avis du Conseil Municipal

8. Projet de nouveau Schéma Départemental de Coopération Intercommunale de la Loire (SDCI) - Avis du Conseil Municipal

9. Ouvertures de commerces sur la commune d’Annonay - Dérogations au repos dominical accordées par le Maire - Avis de principe du Conseil Municipal

10. Mise à disposition de gilets pare-balles aux gardiens de police municipale et aux agents de surveillance de la voie publique (ASVP  ) - Demande de subvention au titre du Fonds Interministériel pour la Prévention de la Délinquance (FIPD)

Ressources humaines

11. Signature d’une convention   de mutualisation de moyens et de services entre la commune d’Annonay et la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Annonay

12. - Recrutement d’agents non titulaires

13. - Recensement de la population - Création de postes d’agents recenseurs

Sports

14. Signature d’une convention   d’objectifs avec l’Office Municipal des Sports   (OMS  )

15. Charte   Sportive - Octroi de subventions aux associations et clubs sportifs - Répartition de l’enveloppe - Exercice 2016

Education et citoyenneté

16. - Signature d’une convention pluriannuelle d’objectifs entre la Ville d’Annonay, la MJC d’Annonay et les MJC en Rhône-Alpes pour la période 2016-2018

17. - Signature d’une convention pluriannuelle d’objectifs entre la Ville d’Annonay et le Groupement des Oeuvres Laïques d’Annonay (GOLA) pour la période 2016-2018

Culture

18. - Signature d’une convention de partenariat avec l’association « SECTEUR OUVERT DES ARTS DE LA RUE » (SOAR) - Attribution de la subvention 2016

19. - Aménagement de la Chapelle Sainte Marie en vue de l’implantation de la compagnie de danse « LA BARAKA » - Demande de subvention auprès de l’Etat, la Région Rhône-Alpes, la Direction Régionale des Affaires Culturelles et du Département de l’Ardèche

Politique de la ville

20. - Signature de la convention d’abattement de la taxe foncière sur le patrimoine bâti dans le périmètre du quartier prioritaire « Les Hauts de Ville »

Patrimoine

21. - Intention d’aliéner les biens communaux suivants : maison de Vissenty sise au 8 rue Pierre de Coubertin, immeuble sis 2 rue Alphonse Franc, parcelle cadastrée AL 129 sise au lieudit « La Combe du Prieuré », parcelle cadastrée AH188 sise allée de Beauregard, box de garages sis rue Fernand Duchier et garages sis au 2 rue de Lestrange

Espaces publics

22. - Forêt du Montmiandon - Approbation du contrat de gestion forestière à intervenir avec l’Office National des Forêts

23. - Eclairage public - Transfert de compétence au Syndicat Départemental d’Energies de l’Ardèche (SDE07)

Développement du territoire

24. - PRU DU ZODIAQUE - Acquisition d’un terrain à la société ADIS sur la copropriété des « VIOLETTES » sise rue Albert Schweitzer

25. - PRU DU ZODIAQUE - Acquisition à l’euro symbolique d’un terrain auprès d’ARDECHE HABITAT -Parking provisoire

26. - PRU DU ZODIAQUE - Clarification des domanialités - Acquisition et cession de parcelles à ARDÈCHE-HABITAT et classement de parcelles dans le domaine public

27. - PRU DU ZODIAQUE- Dénomination d’un nouvel espace public au Zodiaque

28. - PRU DU ZODIAQUE - Signature de l’avenant   n° 3 à la convention ANRU   du Zodiaque - Annule et remplace la délibération   n° 168.2015 du 22 juin 2015

29. - PNRQAD   - Place de la Liberté - Réalisation des diagnostics archéologiques - Signature de la convention avec l’Institut de Recherches Archéologiques Préventives (INRAP)

Questions diverses

OD/CD/ZE/Assemblées - Le 15 décembre 2015

Documents joints

 PROCES-VERBAL DE SEANCE - CM 21 DEC. 2015

 Cm 21 déc. 2015 - Compte-rendu succinct


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