Annonay sur twitter Annonay facebook

Conseil Municipal - Séance du lundi 16 novembre 2015

A partir de 18 h 30, en Mairie, Salle Montgolfier

ORDRE DU JOUR

Finances Communales

1. Budget Primitif   2016 - Débat d’orientations budgétaires

Administration générale

2. Communauté d’Agglomération du Bassin d’Annonay - Rapport d’activités - Période du 1er janvier au 31 décembre 2014 - Information du Conseil Municipal

3. Révision des statuts de la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Annonay - Approbation

Régie municipale d’eau

4. Fixation des tarifs du service de l’eau potable applicables au 1er janvier 2016 sur la ville d’Annonay

5. Admission en non valeur de créances irrécouvrables

Culture

6. Conservatoire à Rayonnement Communal - Demande de renouvellement du classement

Fêtes et Cérémonies

7. Marché de Noël - Demande de subvention auprès du Département de l’Ardèche dans le cadre du Contrat « FIL » Fonds d’initiatives Locales

8. Approbation des conventions type de parrainage et de mécénat à intervenir dans le cadre de la manifestation « Animations de fin d’année sur la Place des Cordeliers »

9. « Animations de fin d’année sur la Place des Cordeliers » - Approbation de la convention  -type de mise à disposition des chalets et instauration d’un tarif

Urbanisme

10. Cession d’une parcelle de terrain d’une superficie de 1 890 m², cadastrée AB31 et sise à Grosberty à Annonay à la « SCI   DU MONTMIANDON »

Questions diverses

Documents joints

 PROCES-VERBAL DE SEANCE - CM 16 NOV. 2015

 Conseil Municipal - séance du 16 nov. 2015 - Compte-rendu succinct


faire une remarque sur le contenu de cette page

Haut de page | Accueil | WebmasterPlan du site | Espace privé | Informations légales | Aide

    

Annonay en Ardeche : Ville historique de la Montgolfiere

Mairie d'Annonay - 1 rue de l'Hôtel de Ville - BP 133 - 07104 Annonay CEDEX
Tél. : 04 75 69 32 50 - Fax : 04 75 32 28 22

     RSSAnnonay - Ardeche