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Conseil Municipal - Séance du lundi 22 septembre 2014

(A partir de 18 h 30 - Hôtel de Ville - Salle Montgolfier)

ORDRE DU JOUR

Education

1. Mise en place de la réforme des rythmes scolaires Présentation du projet - Demandes d’aides auprès de différents partenaires institutionnels

Finances communales

2. Budget principal   - Adoption du budget supplémentaire   - Exercice   2014 3. Attribution d’une indemnité de conseil à Monsieur le Trésorier Principal d’Annonay

Régie municipale d’eau

4. Budget annexe de la régie municipale d’eau - Adoption du budget supplémentaire   - Exercice   2014

5. Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable - Exercice 2013 - Information du Conseil Municipal

6. Réhabilitation des réseaux humides du Hameau de Toissieu - Approbation de la convention   de maîtrise d’ouvrage déléguée

Administration générale

7. Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal

8. Conseil de la vie sociale de la Maison de retraite de Montalivet sise à Annonay - Election d’un représentant du Conseil Municipal

9. Conseil d’administration de la Maison de retraite de Mon Foyer sise à Annonay - Election d’un représentant du Conseil Municipal

10. Syndicat départemental d’énergies de l’Ardèche (SDE   07) - Election de représentants du Conseil Municipal - Modification

11. Election d’un nouveau membre de la Commission d’appel d’offres

12. Constitution d’un groupement de commandes en vue de la passation d’un marché d’assistance à l’élaboration d’un schéma directeur informatique et d’un marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage téléphonie - Conclusion d’une convention   à intervenir entre la commune d’Annonay, la Communau-té d’agglomération du bassin d’Annonay, le Centre communal d’action sociale (CCAS) et le Centre intercommunal d’action sociale (CIAS)

13. Syndicat départemental d’équipement de l’Ardèche (SDEA) - Nouvelle modification des statuts - Mise à jour de la liste des collectivités - Approbation

14. Syndicat départemental d’énergies de l’Ardèche (SDE   07) - Nouvelle modification des statuts - Mise à jour de la liste des collectivités - Approbation

Ressources humaines

15. Ajustement du tableau des effectifs - Recrutement de deux agents non titulaires - Modification de temps de travail et de durée de contrat

16. Comité technique - Fixation du nombre de représentants du personnel - Institution du paritarisme et décision de recueil de l’avis des représentants de la collectivité

17. Création d’un Comité technique commun entre la commune d’Annonay et le Centre communal d’action sociale (CCAS)

18. Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail - Fixation du nombre de représentants du personnel - Institution du paritarisme et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité

19. Création d’un Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) entre la commune d’Annonay et le Centre communal d’action sociale (CCAS)

20. Elections professionnelles de décembre 2014 -Délibération   portant autorisation du Maire à ester en justice

21. Protection complémentaire des agents - Choix du prestataire relatif au risque prévoyance - Adoption du montant de la participation

Jeunesse

22. Relais local d’information sur la mobilité - Approbation de la convention à intervenir avec l’association « MOBILITE 07-26 »

23. Approbation de la convention de financement de « Fonds publics et territoires - Projets adolescents » entre la Caisse d’allocations familiales (CAF) et la commune d’Annonay

Sports

24. Attribution de subventions aux associations sportives - Année 2014

25. Octroi de subventions exceptionnelles aux associations AGILITY CLUB ANNONAY - CLUB DE TIR D’ANNONAY ET HANDBALL CLUB ANNONAY - Année 2014

Culture

26. Attribution d’une subvention exceptionnelle d’équipement à la BATTERIE FANFARE D’ANNONAY pour l’aide à l’achat de costumes - Approbation et autorisation de signature de la convention

27. Approbation et autorisation de signature de la convention de partenariat entre la commune et la BATTERIE FANFARE D’ANNONAY

Vie associative

28. Protocole et cérémonies - Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « GROUPEMENT PHILATÉLIQUE DE LA RÉGION D’ANNONAY » (GPRA)

Urbanisme

29. Modification n° 7 du Plan d’occupation des sols   (POS  )

30. Modification n° 8 du Plan d’occupation des sols   (POS  )

Développement du territoire

31. Aide à la réalisation de travaux dans le cadre de l’OPAH-RU du centre historique d’Annonay - Attribution de subventions à deux propriétaires

32. Adoption de la charte   du relogement

Patrimoine

33. Transfert de propriété de la parcelle AX 263 du Lycée Montgolfier au Conseil Régional Rhône-Alpes

Questions diverses

OD/CF/CD/ZE/Assemblées – mardi 16 septembre 2014 - 09:11:16

Documents joints

 CONSEIL MUNICIPAL - 22 SEPTEMBRE 2014 - PROCES-VERBAL DE SEANCE

 RAPPORT SUR PRIX ET QUALITE DE L’EAU

 compte-rendu succinct CM du 22 septembre 2014


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