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Conseil Municipal - Séance du lundi 02 juin 2014

A partir de 18 h 30, en mairie, salle Montgolfier

ORDRE DU JOUR

Finances communales

1. Budget Principal   - Exercice   2013 - Approbation du Compte Administratif  , du Compte de Gestion   et affectation du résultat 2013

Régie municipale d’eau

2. Budget annexe de la régie municipale d’eau - Exercice   2013 - Approbation du Compte Administratif  , du Compte de Gestion   et affectation du résultat 2013 3. Conseil d’exploitation - Désignation de personnes qualifiées issues des représentants d’associations de défense des consommateurs

Ressources humaines

4. Constitution d’un groupement de commandes en vue de la passation d’une convention   de participation pour le risque prévoyance - Conclusion d’une convention   entre la commune d’Annonay, la Communauté d’agglomération du bassin d’Annonay, le Centre communal d’action sociale et le Centre intercommunal d’action sociale

5. Protection sociale complémentaire des agents - Approbation du principe de mise en place d’une convention de participation relative au risque prévoyance

6. Ajustement du tableau des emplois et recrutement d’un agent non titulaire

Administration générale

7. Syndicat des énergies de l’Ardèche (SDE   07) - Modifications des statuts - Approbation

8. Commission communale pour l’accessibilité des personnes handicapées - Election des représentants du Conseil Municipal – Délibération   modificative

9. Constitution d’un groupement de commandes en vue de la passation d’un marché relatif à des prestations intellectuelles de topographie et de géomètre-expert - Conclusion d’une convention entre la commune d’Annonay et la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Annonay

Sports

10. Attribution de subventions aux associations et clubs sportifs dans le cadre de la Charte   Sportive - Répartition de l’enveloppe - Exercice 2014

Culture

11. Attribution de subventions aux associations culturelles - Répartition de l’enveloppe - Exercice 2014

Jeunesse

12. Appel à projets enfance-jeunesse - Validation des montants accordés

13. Action mobilité Conseil Municipal de Jeunes (CMJ  )

Politique de la Ville - Sécurité et prévention de la délinquance

14. Attribution d’une subvention à l’Association de Médiation et d’Aide aux Victimes

Promotion de la ville - Protocole et cérémonies

15. Attribution de subventions aux associations du secteur « Promotion de la ville » - Exercice 2014

16. Attribution de subventions aux associations du secteur « Anciens combattants » - Exercice 2014

Voirie - Espaces publics

17. Approbation de la convention d’animation de la Commission communale pour l’accessibilité des personnes handicapées à intervenir entre la Ville d’Annonay et le PACT ARDECHE

18. Demande de subvention auprès du Conseil Général au titre de l’aide aux communes pour le déneigement de leur voirie

Bâtiments communaux

19. Terrain stabilisé de Vissenty – Construction de vestiaires sportifs modulaires - Demande de subvention auprès de l’Assemblée Nationale au titre de la réserve parlementaire

Développement du territoire

20. Cession gratuite d’un terrain sis 12, 14, 16 et 18 rue Boissy d’Anglas à Vivarais Habitat pour la construction de 17 logements dans le cadre du protocole CGLLS

21. PRU Zodiaque - Requalification de l’avenue Jean Moulin - Demande de subvention auprès de la Région Rhône-Alpes

22. OPAH-RU "Coeur de ville historique" - Approbation de l’avenant   n° 1 à la convention conclue entre la Communauté d’agglomération du bassin d’Annonay, la commune d’Annonay et l’Agence Nationale de l’Habitat (ANAH)

23. Aide à la réalisation de travaux dans le cadre de l’OPAH-RU du centre historique d’Annonay - Attribution de subventions à trois propriétaires

Questions diverses

OD/CD/CF/ZE - Le 26 mai 2014 - 17 h 00

Documents joints

 PROCES-VERBAL DE SEANCE - CM DU 02 JUIN 2014

 Compte-rendu succinct du CM du 2 juin 2014


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