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Conseil Municipal - Séance du lundi 28 avril 2014

A partir de 18 h 30 en Mairie, Salle Montgolfier

ORDRE DU JOUR

Administration générale

Démission d’un membre du Conseil Municipal – Installation d’un nouveau Conseiller Municipal (en lieu et place de Monsieur Slaheddine KRIFI)

Finances communales

Fixation de l’indemnité de fonction des titulaires de mandats locaux (Application du Code Général des Collectivités Territoriales Articles L. 2123-20 et suivants)

Ressources humaines

Recrutement d’un Collaborateur de Cabinet Recrutement d’un Collaborateur de Groupe d’Elus

Administration générale

Formation et composition des diverses commissions (Application du Code Général des Collectivités Territoriales - Articles L. 2121-22 suivant le principe de la répartition proportionnelle)

Représentations des membres du Conseil Municipal au sein de diverses instances (syndicats intercommunaux, établissements publics, secteur enseignement et formation, associations à caractère social, secteurs logement, jeunesse, culture et animation et autres structures) (Tableau et projets de délibérations en annexe)

Culture

Approbation et autorisation de signature de la convention   à intervenir avec l’association SMAC 07 (Scène de Musiques actuelles de territoire en Ardèche)

Politique de la ville

Validation des montants de la participation communale dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale   2014

Patrimoine

Cession de la Maison du Garde du barrage du Ternay (cadastrée B405) et des parcelles attenantes (cadastrées B404 et B406) propriétés de la commune d’Annonay et sises commune de Saint-Marcel-Les-Annonay

Développement du territoire

Coeur de ville historique – Opération de restauration immobilière (ORI) avec déclaration d’utilité publique (DUP) de travaux – Approbation des travaux et des délais d’exécution

PRU du Zodiaque – Acquisition, échange et cession de parcelles avec l’Association Diocésaine de Viviers sur le site de la Sainte Famille

Questions diverses

OD/CF/CD/ZE/Assemblées – mardi 22 avril 2014 - 17:34:32

Documents joints

 CONSEIL MUNICIPAL - PROCES-VERBAL DE SEANCE - 28 AVRIL 2014

 Compte-rendu succinct - CM du 28 avril 2014


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