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Conseil Municipal - Séance du lundi 17 février 2014

A partir de 18 h 30, en Mairie - Salle Montgolfier

ORDRE DU JOUR

Régie Municipale d’Eau

1. Régie municipale d’eau - Projets d’amélioration des canalisations d’eau ou d’extension du réseau public - Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) - Exercice   2014

Ressources humaines

2. Ressources humaines - Ajustement du tableau des emplois et recrutement d’un agent non-titulaire

Education- Jeunesse

3. Education-jeunesse - Organisation du Salon du Livre Jeunesse - Demandes de subventions

4. Education-jeunesse - Organisation d’un Forum Santé - Demandes de subventions

5. Education-jeunesse - Appel à projets enfance-jeunesse

6. Education-jeunesse - Projet de rénovation du local « Médias Pop »

7. Education-jeunesse - Action coup de pouce BAFA - Demandes de subventions

8. Education-jeunesse - Opération « Rendez-vous aux jardins » - Octroi d’une subvention à l’Association des Vieux Quartiers

Politique de la Ville

9. Politique de la Ville - Attribution d’une subvention au Centre d’Information sur les Droits des Femmes et des Familles (CIDFF) pour l’organisation de la Journée Internationale des Femmes

10. Politique de la Ville - Attribution d’une aide à l’investissement à VIVARAIS HABITAT pour la restructuration des locaux des Centres Sociaux et Familiaux d’Annonay sur les territoires sud et ouest

Sports

11. Sports - Attribution de subventions aux associations et clubs sportifs suivants : BCNA, CNA, FCA et HBCA - Exercice   2014

Promotion de la ville – Protocole et cérémonies

12. Promotion de la ville - Protocole et cérémonies - Octroi d’une avance sur subvention au COMITE DE JUMELAGE - Exercice 2014

Bâtiments communaux

13. Bâtiments communaux - Travaux de rénovation de la chaufferie du groupe scolaire des Cordeliers - Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) - Exercice 2014

14. Bâtiments communaux - Travaux de création de sanitaires à l’Ecole primaire de Vissenty - Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) - Exercice 2014

15. Bâtiments communaux - Grosses réparations sur les bâtiments cultuels - Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) - Exercice 2014

Urbanisme

16. Urbanisme - Elargissement de la corniche du Montmiandon - Acquisition de parcelles

Développement du territoire

17. Développement du territoire - PRU du Zodiaque - Approbation et autorisation de signature de la convention   de partenariat en faveur du programme de renouvellement urbain avec la Région Rhône-Alpes et Vivarais Habitat

Questions diverses

OD/CF/CD/ZE/Assemblées/Le 11 fév. 2014

Documents joints

 Procès-verbal de séance - Conseil Municipal du 17 fév. 2014

 Compte-rendu succinct - Conseil Municipal - Séance du 17 février 2014


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