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Conseil Municipal - Séance du lundi 23 décembre 2013

A partir de 18 h 30 en Mairie (Hôtel de Ville) - Salle Montgolfier

ORDRE DU JOUR

Finances communales

1. Fixation des taux d’imposition communaux - Exercice   2014

2. Adoption du Budget Primitif   - Budget Principal   - Exercice   2014

3. Autorisations de programme - Crédits de paiement - Adaptation des AP/CP en cours AP2009/01 - « Rénovation Urbaine du Quartier du Zodiaque »

4. Autorisations de programme - Crédits de paiement - Adaptation des AP/CP en cours AP2010/01 - « Requalification de la Place des Cordeliers »

5. Opération « Coeur de ville historique » - Ouverture d’une autorisation de programme 2014/01

6. Taxe Locale d’Equipement - Remises de pénalités de retard

Régie Municipale d’Eau

7. Adoption du Budget Primitif   - Budget Annexe de la Régie Municipale de l’Eau - Exercice 2014

Administration générale

8. Communauté de Communes du Bassin d’Annonay - Rapport d’activités - Période du 1er juin 2012 au 31 mai 2013 - Information du Conseil Municipal

9. Constitution d’un groupement de commandes en vue de la passation d’un marché pour l’acquisition de vêtements de travail, d’équipements individuels de protection et d’entretien - Convention   avec la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay

10. Constitution d’un groupement de commandes en vue de la passation d’un marché de produits et petits matériels d’entretien - Conclusion d’une convention   entre la commune d’Annonay, la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay et le Centre Communal d’Action Sociale

11. Autorisation donnée au Maire pour exécution de travaux d’office pour compte de tiers

Ressources humaines

12. Ajustement du tableau des emplois et recrutement d’agents non titulaires

13. Recensement de la population - Création de postes d’agents recenseurs

Education- Jeunesse

14. Autorisation de signature de l’avenant   au Contrat Enfance Jeunesse 2012/2015

Sports

15. Dispositif d’éducation par le sport - Renouvellement de la convention avec chacun des clubs sportifs suivants : L’ANNONEENNE, LE FCA (FOOTBALL CLUB ANNONEEN), le HBCA (HANDBALL CLUB ANNONAY), le BCNA (BASKET CLUB ANNONEEN) et le CSA (CLUB SPORTIF ANNONEEN)

Culture

16. Attribution d’une subvention exceptionnelle d’équipement au Groupement d’Art Contemporain (GAC) pour l’aide à la création d’une artothèque - Approbation et autorisation de signature de la convention

17. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Espace 3A » - Exercice 2013

18. Acceptation du legs d’un miroir à la commune d’Annonay pour les collections du Musée Vivarois César Filhol dans le cadre de la succession de Madame Geneviève LEORAT

19. Versement d’une avance sur subvention aux associations culturelles suivantes : APSOAR, MJC, UNE ILE AU LARGE et le GAC

Développement du territoire

20. PRU du Zodiaque - Cession à titre gracieux à l’Association Diocésaine de Viviers de l’extrémité du chemin de l’Oriolet située dans l’enceinte de la Paroisse Sainte Famille

Questions diverses

OD/CF/CD/ZE/Assemblées – 17/12/13 – 9:09:27

Documents joints

 Procès-verbal de séance du CM du 23 décembre 2013

 Compte-rendu succinct- Conseil Municipal du 23 décembre 2013


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