Annonay sur twitter Annonay facebook

Conseil Municipal - Séance du lundi 24 juin 2013

A partir de 18 h 30, en Mairie - Hôtel de Ville (Salle Montgolfier)

ORDRE DU JOUR

Finances communales

1. Budget Principal   - Exercice   2012 - Approbation du Compte Administratif  , du Compte de Gestion   et affectation du résultat 2012 2. Budget Principal   - Exercice   2013 - Décision Modificative n° 1

3. Budget annexe de la Régie Municipale d’Eau (M49) - Exercice 2012 - Adoption du Compte Administratif  , du Compte de Gestion   et affectation du résultat de fonctionnement 2012

4. Budget annexe de la Régie Municipale d’Eau - Adoption du Budget Supplémentaire   - Exercice 2013

Régie municipale d’eau

5. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable - Exercice 2012- Information du Conseil Municipal

Ressources humaines

6. Résorption de l’emploi précaire et ajustements du tableau des emplois

7. Approbation de la convention   portant mise à disposition d’un agent chargé de la fonction d’inspection (ACFI)

Education- jeunesse

8. Approbation de la convention   à intervenir entre la commune d’Annonay, la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay et le Conseil Général de l’Ardèche et relative au poste de coordinateur enfance-jeunesse

Social

9. Contrat Enfance  -Jeunesse - Approbation des conventions à intervenir avec le CCAS, EGS PETITE ENFANCE, le GOLA et LA FARANDOLE

Politique de la ville

10. Aménagement d’un chemin piétonnier à la Croze -Demande de subven-tion auprès de la Région Rhône-Alpes dans le cadre de la programmation du Contrat Urbain de Cohésion Sociale   2013

Sports

11. Attribution d’une subvention exceptionnelle au club « PATRO SPORTS ANNONAY » - Année 2013

Culture

12. Approbation et autorisation de signature de la convention de partenariat à intervenir entre l’Association de Préfiguration du Secteur Ouvert des Arts de la Rue (APSOAR) et la commune d’Annonay - Attribution de la subvention 2013

Développement du territoire

13. PNRQAD   - Ilots Boissy d’Anglas et Ranchet - Approbation du dossier d’enquête préalable à la déclaration d’utilité publique et d’enquête parcel-laire - Lancement de la procédure d’expropriation au profit de l’Etablisse-ment Public Foncier de l’Ouest Rhône-Alpes (EPORA  ) – Approbation de l’avenant   n° 2 à la convention opérationnelle K004

14. PRU du Zodiaque - Aménagement du square de jeux d’enfants - Demande de subvention auprès de la Région Rhône-Alpes

Logement

15. Vente de logements HLM par VIVARAIS HABITAT - Accord de principe du Conseil Municipal

Urbanisme

16. Approbation du schéma départemental d’accueil des Gens du Voyage - Avis du Conseil Municipal

Voirie - Espaces publics

17. Demande de subvention auprès du Conseil Général de l’Ardèche au titre de l’aide aux communes pour le déneigement de leur voirie

18. Approbation de la convention d’animation de la commission communale pour l’accessibilité des personnes handicapées avec le CAL PACT ARDECHE

Espaces publics

19. Adhésion à la charte   d’entretien des espaces publics « Objectif zéro pesticide dans nos villes et villages »

Assainissement- Eaux pluviales

20. Aménagement de la rue Gaston Duclos - Attribution d’une subvention d’équipement - Financement de travaux d’assainissement et d’eaux pluviales - Approbation de la convention à intervenir avec la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay

21. Aménagement de la Montée des Aygas - Attribution d’une subvention d’équipement - Financement de travaux d’assainissement et d’eaux pluviales - Approbation de la convention à intervenir avec la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay

Questions diverses

OD/CF/CD/ZE – Le 14/06/13 - 18/06/13 - 16:39:20

Documents joints

 Procès-verbal de séance - CM du 24 juin 2013

 Compte-rendu succinct - Conseil Municipal - Séance du 24 juin 2013


faire une remarque sur le contenu de cette page

Haut de page | Accueil | WebmasterPlan du site | Espace privé | Informations légales | Aide

    

Annonay en Ardeche : Ville historique de la Montgolfiere

Mairie d'Annonay - 1 rue de l'Hôtel de Ville - BP 133 - 07104 Annonay CEDEX
Tél. : 04 75 69 32 50 - Fax : 04 75 32 28 22

     RSSAnnonay - Ardeche