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Conseil Municipal - Séance du jeudi 18 décembre 2014

A partir de 18 h 30, en Mairie, salle Montgolfier

ORDRE DU JOUR

Finances communales

1. Budget principal   - Exercice   2014 - Décision modificative n° 1

2. Régie municipale d’eau - Exercice   2014 - Décision modificative n° 1

3. Fixation des taux d’imposition communaux - Exercice 2015

4. Adoption du Budget Primitif   - Budget Principal   - Exercice 2015

5. Adoption du Budget Primitif   - Budget annexe de la régie municipale d’eau - Exercice 2015

6. Autorisations de programme - Crédits de paiement - Adaptation des AP/CP en cours AP2009/01 - « Rénovation Urbaine du Quartier du Zodiaque »

7. Autorisations de programme - Crédits de paiement - Adaptation des AP/ CP en cours AP2010/01 - « Requalification de la Place des Cordeliers »

8. Autorisations de programme - Crédits de paiement - Adaptation des AP/ CP en cours AP2014/01 - « Coeur de ville historique »

9. Garantie d’un emprunt contracté par le Centre Communal d’Action Sociale d’ANNONAY (CCAS) - Opération « Maison de la solidarité » - Aménagement des locaux pour l’accueil de ETAPE-COLLECTIF 31 - 10 logements PLAI » - Montant emprunté 284 000 €

10. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « ROSES FAMILY »

Régie municipale d’eau

11. Modification du règlement de service eau potable

12. Financement des travaux d’eau potable et de voirie dans le cadre de l’aménagement de la zone de La Peyre - Demande d’attribution d’une subvention d’équipement

Administration générale

13. Communauté d’Agglomération du Bassin d’Annonay - Rapport d’activités - Période du 31 mai 2013 au 1er juin 2014 - Information du Conseil Municipal

Ressources humaines

14. Ajustement du tableau des effectifs

Politique de la ville

15. Attribution d’une subvention à l’Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie de l’Ardèche « ANPAA 07 » dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale   - Approbation et autorisation de signature de la convention  

16. Attribution d’une subvention à la Maison des Jeunes et de la Culture d’Annonay (MJC) dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale   - Approbation et autorisation de signature de la convention  

Prospective et urbanisme

17. Mise en place d’un service commun d’instruction des actes relatifs au droit des sols (ADS) pour les communes membres de la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Annonay - Approbation et autorisation de signature de la convention

18. Elaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU  ) - Adhésion à EPURES/ Agence d’urbanisme de SAINT ETIENNE

Développement du territoire

19. PRU Zodiaque - Clarification des domanialités - Acquisitions de parcelles à Vivarais-Habitat et classement de parcelles dans le domaine public de la commune

20. PRU Zodiaque - Classement de parcelles dans le domaine public de la commune

21. PRU Zodiaque - Dénomination des rues du Zodiaque

22. PRU Zodiaque - Adressage des bâtiments du Zodiaque - Approbation et autorisation de signature d’une charte   d’engagement et de partenariat avec la Poste

23. Coeur de ville historique - Acquisition de l’immeuble cadastré AN358 et sis au 24 rue des Fossés du Champ à Annonay

Espaces publics

24. Financement des travaux d’assainissement et d’eaux pluviales dans le cadre de l’aménagement des rues Vincent d’Indy, Antoine Grimaud et Saint Georges - Attribution d’une subvention d’équipement

25. Travaux rue Gaston Duclos - Tranche 2 - Approbation de la convention de maîtrise d’ouvrage mandatée avec la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Annonay

26. Travaux pour importantes réparations de voirie et ouvrages d’art consécutifs à un fait de catastrophe naturelle - Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de « la réparation des dégâts causés par les calamités publiques du programme 122 »

27. Travaux pour importantes réparations de voirie et ouvrages d’art consécutifs à un fait de catastrophe naturelle - Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de « la réparation des dégâts causés par les calamités publiques du programme 122 »

Questions diverses

Documents joints

 PROCES-VERBAL DE SEANCE - CM 18 DEC. 2014

 Compte-rendu succinct - CM du 18 dec. 2014


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