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Conseil Municipal - Séance du 05 novembre 2012

18 h 30 en Mairie - Salle Montgolfier

ORDRE DU JOUR

Finances Communales

1. Budget Principal   - Décision Modificative n° 02 – Modification de l’affectation de l’excédent de fonctionnement 2011

2. Autorisation de programme - Crédits de paiement – Adaptation des AP/CP en cours « AP2009/01 -Rénovation urbaine du Quartier du Zodiaque »

Régie Municipale d’Eau

3. Tarifs du service de l’eau potable applicables sur la ville d’Annonay à compter du 1er janvier 2013

Administration Générale

4. Groupement de commandes d’achat de vêtements et de chaussures - Convention   avec la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay

5. Assurances - Conclusion d’un marché n° S1209 relatif à la prestation d’assurances pour les besoins de la commune d’ANNONAY

Ressources Humaines

6.Contrat Unique d’Insertion (CUI) - Autorisation de recrutement de personnel dans le cadre du dispositif d’accompagnement dans l’emploi

7. Recensement de la population - Création de postes d’agents recenseurs

Education

8. Tarif de restauration scolaire - Enfants placés en classe d’intégration scolaire (CLIS) et domiciliés dans une commune extérieure

Jeunesse

9. Renouvellement de l’agrément du Point d’Information Jeunesse - Convention   avec l’Etat et le Centre Régional Information Jeunesse - 2013-2015

10. Renouvellement de l’agrément de la Ville d’Annonay auprès de l’Agence du service civique

Sports

11. Pratique sportive - Dispositif d’accompagnement éducatif - Renouvellement de la convention avec l’Education Nationale - Année scolaire 2012-2013

12. Attribution de subventions aux associations sportives - Année 2012

13. Octroi de subventions exceptionnelles aux associations « Agility club annonay », « UNSS DU COLLEGE NOTRE DAME » et « les copains de tonio » - Année 2012

14. Stages sportifs municipaux - Révision de la délibération   du 31/01/2007

Développement du Territoire

15. Projet Fontanes - Lancement d’une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réalisation d’un plan de composition urbaine et les cahiers des charges de cession de terrain - Demande de subvention auprès de la Région Rhône-Alpes dans le cadre de l’appel à projets « Quartier durable Rhône-Alpes »

Questions Diverses

OD/CF/CD/ZE/Assemblées – Le 29/10/12 - 09:50:37

Documents joints

 PROCES-VERBAL DE SEANCE

 Compte-rendu succinct - Cm du 05 nov. 2012


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