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Conseil Municipal : Le lundi 5 novembre 2018

A partir de 18 h 30, en Mairie (Salle Montgolfier)

ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1 - DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION DE POUVOIRS CONFEREE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL A MADAME LA MAIRE

2 - ANNONAY RHÔNE AGGLO - RAPPORT D’ACTIVITES - PERIODE DU 1er JANVIER AU 31 DECEMBRE 2017- INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

3 - MODIFICATION DES STATUTS D’ANNONAY RHÔNE AGGLO - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE D’ANNONAY

4 - SIGNATURE D’UNE CONVENTION   D’OCCUPATION A TITRE PRECAIRE ET GRATUIT DE LA SALLE SERVEURS DE LA MAISON DU DEPARTEMENT ENTRE LE DEPARTEMENT DE L’ARDECHE ET LA COMMUNE D’ANNONAY

5 - PROJET URBAIN RÉGION (PUR) - QUARTIER LES HAUTS DE VILLE A ANNONAY - APPROBATION DE LA CONVENTION   DE PARTENARIAT PROJET URBAIN RÉGION (PUR) AVEC LE CENTRE INTERCOMMUNAL D’ACTION SOCIALE ET LA RÉGION AUVERGNE-RHÔNE-ALPES

FINANCES COMMUNALES

6 - BUDGET PRIMITIF   2019 - DÉBAT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE

7 - FIXATION DU MONTANT DÉFINITIF DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION AU TITRE DE L’EXERCICE   2018 ET DES EXERCICES SUIVANTS

RESSOURCES HUMAINES

8 - APPROBATION DU RÈGLEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL

9 - MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS MUNICIPAUX

SCOLAIRE - PÉRISCOLAIRE

10 - ECOLE DE BERNAUDIN - DESAFFECTATION DES LOCAUX SCOLAIRES

SPORTS

11 - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS A INTERVENIR AVEC "L’ASSOCIATION DES JOUEURS DE BOULES D’ANNONAY" (ASJBA)

12 - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS A INTERVENIR AVEC LE CLUB "LA COMPAGNIE D’ARC D’ANNONAY"

CULTURE

13 - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ET D’OBJECTIFS 2018-2020 ENTRE LA COMMUNE D’ANNONAY, LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (CCAS), LE DEPARTEMENT DE L’ARDECHE ET L’ASSOCIATION « LA SOURCE »

14 - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS ENTRE LA COMMUNE D’ANNONAY ET L’ASSOCIATION LE GROUPE D’ART CONTEMPORAIN (G.A.C.)

HABITAT

15 - AIDE A LA REALISATION DE TRAVAUX DANS LE CADRE DE L’OPAH-RU COEUR DE VILLE HISTORIQUE D’ANNONAY - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A UN PROPRIETAIRE

DÉVELOPPEMENT DU TERRITOIRE

16 - TRAVAUX D’AMENAGEMENT DE L’EXTENSION DE LA GARE ROUTIERE, DE SON PARVIS ET DE L’ESPACE PUBLIC DU PROJET « RIVES DE FAYA » - APPROBATION DE LA CONVENTION RELATIVE A UN GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE ANNONAY RHÔNE AGGLO ET LA COMMUNE D’ANNONAY

17 - PNRQAD   - REQUALIFICATION DE L’ILÔT DÉGRADÉ DIT "RANCHET" - APPROBATION DU BILAN DE LA CONCERTATION

QUESTIONS DIVERSES

Documents joints

 CM 5 nov. 2018 - Compte rendu succinct


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