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Prochain Conseil Municipal : Le lundi 26 septembre 2016

A partir de 18 h 30, en Mairie - Salle Montgolfier

Publié le mardi 20 septembre 2016 par Service Questure

ORDRE DU JOUR

Administration générale

1. Démission d’un membre du Conseil Municipal - Installation d’un nouveau Conseiller Municipal (M. Denis NEIME en lieu et place de Madame Véronique NEE)

2. Election d’un nouveau membre du Conseil Municipal au sein des commissions permanentes (Consécutivement à la démission de Madame Véronique NEE, Conseillère Municipale)

3. Mission d’audit et de conseils permanents en assurance - Marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage - Approbation de la convention   relative à un groupement de commandes entre la commune d’Annonay et le Centre intercommunal d’action sociale (CIAS)

4. Projet « Rives de Faya » - Conception de l’aménage ment de l’extension de la gare routière, de son parvis et de l’espace public - Approbation de la convention   portant sur un groupement de commandes entre la Communauté d’agglomération du bassin d’Annonay et la commune d’Annonay

5. Exécution de travaux d’office pour compte de tiers - Autorisation donnée au Maire

Finances communales

6. Budget Principal - Exercice   2016 - Décision modificative n° 2

Ressources humaines

7. Ajustement du tableau des emplois

Education - Jeunesse

8. Attribution d’une subvention à titre exceptionnel au Groupement des Oeuvres Laïques d’Annonay (GOLA)

Sports

9. Octroi de subventions aux associations suivantes : « ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D’ANNONAY » et « LES ABELUCS » - Exercice   2016

10. Octroi d’une subvention à titre exceptionnel au HANDBALL CLUB ANNONAY - Exercice 2016

Culture

11. Conservatoire à rayonnement communal - Fonctionnement - Demande de subvention auprès de l’Etat et du Département de l’Ardèche

12. Aménagement de la Chapelle Sainte Marie - Ajustement du plan de financement prévisionnel - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC)

Fêtes et cérémonies

13. Festivités de fin d’année 2016 - Demande de subvention auprès du Département de l’Ardèche dans le cadre du Fonds d’Initiatives Locales (FIL)

Régie municipale d’eau

14. Budget annexe de la régie municipale d’eau – Approbation du Budget Supplémentaire   2016

15. Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable (RPQS) - Exercice 2015 - Information du Conseil Municipal

Politique foncière territoriale

16. Déclassement et cession d’un délaissé de voirie sis au Hameau de Toissieu à Annonay à Madame Patricia CHOMEL et Monsieur Laurent SERAYET

17. Déclassement d’une emprise du domaine public située au 19 rue de Deûme en vue de son aliénation à la SCI   CACTUS

18. Site de Fontanes - Acquisition des emprises foncières cadastrées AP 472 et AP 473 auprès de l’Etablissement Public foncier de l’Ouest Rhône Alpes (EPORA  )

Espaces publics

19. Réseaux secs - Projet de rénovation de l’éclairage public - Place Saint François - Approbation de la convention de maîtrise d’ouvrage temporaire avec le Syndicat Départemental d’Energies de l’Ardèche (SDE   07)

20. Réseaux secs - Projet de rénovation de l’éclairage public - Rue Sadi Carnot - Approbation de la convention de maîtrise d’ouvrage temporaire avec le Syndicat Départemental d’Energies de l’Ardèche (SDE   07)

21. Réseaux secs - Renforcement basse tension - Chemin de Chabetout - Approbation de la convention de servitudes avec ENEDIS

Développement du territoire

22. Site de Canson Faya - Approbation de l’avenant   n° 1 à la convention opérationnelle entre la Communauté d’Agglomération du bassin d’Annonay, la commune d’Annonay et l’Etablissement Public foncier de l’Ouest Rhône Alpes (EPORA  ) (Abrogation de la délibération   n° 189.2016 du 27 juin 2016)

23. Aide à la réalisation de travaux dans le cadre de l’OPAH-RU Coeur de Ville historique d’Annonay - Conditions d’attribution d’une subvention

Questions diverses


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