Annonay sur twitter Annonay facebook

Conseil Municipal - Séance du lundi 13 mai 2013

A partir de 18 h 30 en Mairie - Hôtel de Ville (Salle Montgolfier)

ORDRE DU JOUR

Finances communales

1. Garanties d’emprunts - Opération « Transfert au FOYER VELLAVE du patrimoine appartenant à BATIR ET LOGER – Transfert de deux garanties partielles (50 %) d’emprunts initialement accordées à la société BATIR ET LOGER

2. Taxe Locale d’Equipement - Remise de pénalités de retard

Administration générale

3. Accord local sur la répartition des délégués communautaires au sein de la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay (COCOBA) - Validation du Conseil Municipal

4. Constitution d’un groupement de commandes en vue de la passation d’un accord-cadre relatif à des travaux de collecte et de transfert d’assainisse-ment entre la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay (COCOBA) et les communes du Bassin d’Annonay

Ressources humaines

5. Modifications du tableau des effectifs - Approbation

Education-jeunesse

6. Valorisation de voies piétonnes

7. Opération « Rendez-vous aux jardins » - Participation de la Ville d’Annonay

8. Appel à projets enfance-jeunesse - Validation des montants accordés

9. Relais local d’informations sur la mobilité - Approbation de la convention   avec l’association« MOBILITE 07-26 »

Sécurité et prévention de la délinquance

10. Installation de caméras de vidéo- surveillance aux abords des deux ascenseurs urbains - Demande de subven-tion auprès de l’Etat au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD)

Politique de la ville

11. Aménagement d’une aire de jeux Quartier de Beauregard - Demande de subvention auprès de la Région Rhône-Alpes dans le cadre de la programma-tion du Contrat Urbain de Cohésion Sociale   2013 (CUCS  )

12. Validation des montants de la participation communale dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale 2013

Culture

13. Attribution d’une subvention à l’association « SCIENCE POUR TOUS »

Développement du territoire

14. PNRQAD   - Approbation de la convention   d’accompagnement pour le volet Energie de l’OPAH RU du centre ancien entre la commune d’Annonay et l’association POLENERGIE

15. PNRQAD   - Opération de restauration immobilière (ORI) - Bilan de la concertation et dépôt du dossier d’enquête publique   préalable à la déclara-tion d’utilité publique de travaux - Demande d’ouverture de la procédure au Préfet de l’Ardèche

16. PRU du Zodiaque - Approbation et signature du protocole d’accord en vue de la réalisation d’un programme immobilier à caractère social par Vivarais Habitat sur un terrain situé à Beauregard et appartenant à la commune

17. PRU du Zodiaque -Demande de subvention auprès de la Région Rhône-Alpes pour l’aménagement de l’espace central (Place des Etoiles)

18. PRU du Zodiaque - Acquisitions et échange de parcelles avec l’Associa-tion Diocésaine de Viviers - Paroisse Sainte Claire sur le site de la Sainte Famille au Zodiaque

Environnement

19. Jardins collectifs - Approbation de la convention entre la commune d’Annonay et l’association ANEF-ERSA relative à la mise à disposition d’un terrain communal sis MJC - 36 avenue Jean Jaurès

20. Programmation des coupes sur la Forêt du Montmiandon - Bail emphy-téotique Béchetoille - Exercice   2013

Questions diverses

OD/CF/CD/ZE/Assemblées/le 03 mai 2013

Documents joints

 Procès-verbal de séance - CM du 13 mai 2013

 COMPTE RENDU SUCCINCT - SEANCE DU 13 MAI 2013


faire une remarque sur le contenu de cette page

Haut de page | Accueil | WebmasterPlan du site | Espace privé | Informations légales | Aide

    

Annonay en Ardeche : Ville historique de la Montgolfiere

Mairie d'Annonay - 1 rue de l'Hôtel de Ville - BP 133 - 07104 Annonay CEDEX
Tél. : 04 75 69 32 50 - Fax : 04 75 32 28 22

     RSSAnnonay - Ardeche