Annonay sur twitter Annonay facebook

Conseil Municipal - Séance du 14 Novembre 2011

18 h 00 en Mairie, Hôtel de Ville, Salle Montgolfier.

JPEG - 459.5 ko

ORDRE DU JOUR

Finances Communales

1. Budget Principal   - Adoption du Budget Supplémentaire   - Exercice   2011

2. Budget Annexe des Affaires Economiques - Adoption du Budget Supplémentaire   - Exercice   2011

3. Budget Annexe de l’Eau - Adoption du Budget Supplémentaire - Exercice 2011

4. Attribution d’une indemnité de conseil à Monsieur le Trésorier Principal d’Annonay

5. Réforme de la Fiscalité de l’Urbanisme - Institution de la taxe d’aménagement - Détermination du taux et des exonérations facultatives

Ressources Humaines

6. Demande au Gouvernement de renoncer à l’amputation de 10 % de la cotisation pour la formation des agents territoriaux - Vœu du Conseil Municipal

Education et Jeunesse

7. Mise en place du projet « Cohabitons à Annonay » - Approbation de la convention   à intervenir entre la Ville d’Annonay, le Centre Communal d’Action Sociale et l’association « AIDER »

8. Scolarisation d’enfants non résidents sur la Commune d’Annonay - Abandon de créance -Commune de Saint Désirat

Politique de la Ville

9. Approbation de l’avenant   au Contrat Urbain de Cohésion Sociale   à intervenir entre la Ville d’Annonay, l’Etat et la Région Rhône-Alpes

Culture

10. Approbation de la convention   de développement culturel à intervenir entre la DRAC, la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay et la Ville d’Annonay

11. Approbation de la convention à intervenir entre l’Education Nationale et la Ville d’Annonay dans le cadre du dispositif de l’accompagnement éducatif

Politique Foncière Territoriale

12. Suppression de la Zone d’Aménagement Concerté de Marenton

Urbanisme

13. Cession de la parcelle cadastrée BE n° 56 sise Chemin des Grailles au profit de la Société NUTRITION ET SANTE

14. Cession du tènement   immobilier « Moulins de Béthenod » sis rue Auguste Bravais lieudit Fontanes à Annonay - Parcelles cadastrées AP n° 184 et AP n° 189 au profit de M. Yves PERRARD & Mme Yvette MAURIN

15. Cession de la parcelle cadastrée AC n° 1129 au profit de la SCI   MIR (MP HYGIENE)

Eau Potable

16. Tarifs du service de l’eau potable applicables sur la Ville d’Annonay à compter du 1er janvier 2012

17. Adoption du protocole d’accord à intervenir avec VIVARAIS HABITAT, BET-BETREC, ARCHITECTES BECHETOILLE- GOIRAND et la Ville d’ANNONAY (Régie Municipale d’Eau d’Annonay) à la suite du dévoiement d’une canalisation d’alimentation en eau potable

Questions Diverses

Documents joints

 Procès-verbal de séance - CM du 14 nov. 2011

 Compte-Rendu Succinct


faire une remarque sur le contenu de cette page

Haut de page | Accueil | WebmasterPlan du site | Espace privé | Informations légales | Aide

    

Annonay en Ardeche : Ville historique de la Montgolfiere

Mairie d'Annonay - 1 rue de l'Hôtel de Ville - BP 133 - 07104 Annonay CEDEX
Tél. : 04 75 69 32 50 - Fax : 04 75 32 28 22

     RSSAnnonay - Ardeche