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CONSEIL MUNICIPAL : SEANCE DU LUNDI 15 NOVEMBRE 2010

ORDRE DU JOUR

Politique Foncière Territoriale

1. Approbation de la convention   cadre à intervenir entre la Ville d’Annonay, la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay et l’Etablissement Public Foncier de l’Ouest Rhône Alpes (EPORA  )

Finances Communales

2. Budget Principal   - Exercice   2010 - Décision modificative n° 03
3. Adoption du Budget Supplémentaire   - Exercice   2010 - Budget Régie Municipale d’Eau Annonay
4. Tarifs du service de l’eau potable applicable sur la Ville d’Annonay à compter du 1er Janvier 2011
5. Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l’Association « LES GOURMANDISES DE L’ARDECHE »

Informations du Conseil Municipal


6. COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN D’ANNONAY - Rapport d’activités
Période du 1er juin 2009 au 31 mai 2010 - Information du Conseil Municipal
7. SYNDICAT DES TROIS RIVIERES - Rapport d’activités - Exercice 2009 Information du Conseil Municipal

Administration Générale


8. SYNDICAT DES TROIS RIVIERES - Adhésion de la Communauté de Communes Rhône Valloire pour le compte des communes de CHAMPAGNE et PEYRAUD - Avis du Conseil Municipal
9. Constitution d’un groupement de commandes en vue de la passation d’un marché de travaux de voirie à intervenir entre la Ville d’Annonay, les Communes du Bassin d’Annonay et la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay (COCOBA)

Ressources Humaines


10. Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs
11. Ressources Humaines – Mise en place de l’expérimentation de l’entretien professionnel d’évaluation

Sports


12. Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit du CERCLE DE PARAS
13. Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit du RESEAU PRE’O
14. Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de L’ASSOCIATION SPORTIVE DES JOUEURS DE BOULES D’ANNONAY

Culture


15. Attribution d’une subvention au profit de L’ASSOCIATION SCIENCE POUR TOUS ANNONAY dans le cadre de la Fête de la Science 2010
16. Approbation de la convention   à intervenir entre la Ville d’Annonay (Conservatoire à Rayonnement Communal) et une association de pratique amateur (Orchestre, Chorale)

Jeunesse


17. Service civique - Demande d’agrément de la Ville d’Annonay auprès de l’Agence du Service Civique
18. Relais Local d’Information sur la Mobilité - Approbation de la convention à intervenir avec association MOBILITÉ 07-26

Voirie - Infrastructures


19. Opération requalification de la Place des Cordeliers - Ouverture d’une autorisation de programme n° 2010/01
20. Avenant   au marché de travaux n° V1002 de mise en œuvre d’un piège à corps flottants sur la rivière Deûme
21. Eclairage public - Avenant   au marché n° S0901

Questions Diverses

Documents joints

 Procès-verbal 2ème partie

 Procès-verbal 1ère partie

 Rapport annuel 2009 ordures ménagères

 Rapport d’activités COCOBA du 1 juin 2009 au 31 mai 2010

 Rapport annuel assainissement

 Compte-rendu succinct lundi 15 novembre 2010


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