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CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU LUNDI 21 SEPTEMBRE 2015

A partir de 18 h 30, en Mairie, salle Montgolfier

Publié le mardi 15 septembre 2015 par Service Questure

ORDRE DU JOUR

Administration générale

1. Démission d’un membre du Conseil Municipal (Monsieur Claude FAURE) - Installation d’une nouvelle Conseillère Municipale (Madame Nadège COUZON)

2. Démission d’un membre du Conseil Municipal (Monsieur Patrice FRAPPAT) - Installation d’une nouvelle Conseillère Municipale (Madame Véronique NEE)

3. Election d’un représentant du Conseil Municipal au sein de diverses instances (structures externes, comités, commissions permanentes et autres instances consultatives) (en lieu et place de M. Claude FAURE)

4. Election d’un représentant du Conseil Municipal au sein de diverses instances (structures externes, comités, commissions permanentes et autres instances consultatives) (en lieu et place de M. Patrice FRAPPAT)

5. Constitution d’un groupement de commandes en vue de la passation d’un marché relatif à l’entretien et au contrôle des installations de production de chaleur (chaufferies), d’eau chaude sanitaire (ECS) et de ventilation (VMC) - Conclusion d’une convention   entre la commune d’Annonay et la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Annonay

6. Approbation et autorisation de signature de la convention   de partenariat et d’objectifs 2015-2017 à intervenir avec « L’ASSOCIATION D’EDUCATION ROUTIÈRE DU HAUT VIVARAIS »

Ressources humaines

7. Délibération   de principe portant autorisation de recrutement d’agents non titulaires de remplacement

8. Délibération   de principe portant autorisation de recrutement d’agents non titulaires afin de faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire ou saisonnier d’activité

Régie municipale d’eau

9. Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable (RPQS) - Exercice   2014 - Information du Conseil Municipal

Jeunesse

10.Mise en œuvre du dispositif « Pass numérique » - Approbation de l’avenant   à la convention à intervenir entre la Ville d’Annonay et la Région Rhône-Alpes

Sports

11. Attribution de subventions à l’Office Municipal des Sports   - Année 2015

12. Octroi de subventions à titre exceptionnel aux associations sportives suivantes : HANDBALL CLUB ANNONAY - MIGMATITE ATTITUDE - OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS   - OLYMPIC CAMBODIA FOOTBALL CLUB - PATRO SPORTS ANNONAY - Année 2015

Fêtes et Cérémonies

13. Demande de subvention auprès du Département de l’Ardèche dans le cadre du contrat PISTE (Projets intercommunaux pour une stratégie touristique d’excellence) pour la manifestation de l’Art de l’Envol

Politique de la Ville

14. Prévention de la délinquance - Attribution d’une subvention à l’Association de Médiation et d’Aide aux Victimes (AMAV)

15. Accompagnement à la création et au fonctionnement d’un jardin partagé au Zodiaque - Demande de subvention auprès de la Région Rhône-Alpes dans le cadre de la programmation 2015 du Contrat de Ville

Voirie – Réseaux divers

16. Réalisation de l’aménagement du carrefour giratoire de Beauregard - Approbation de la convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage à intervenir entre la commune d’Annonay et le Département de l’Ardèche

17. Extension du Lycée Professionnel Marc Seguin - Approbation de la convention de raccordement au réseau public de distribution basse tension

18. Constitution d’un groupement de commandes en vue de la passation d’un accord-cadre « Travaux et entretien de voirie, réseaux divers et terrassement » - Conclusion d’une convention entre la commune d’Annonay, la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Annonay et d’autres communes du bassin d’Annonay

19. Nouvelle dénomination de voies et places - Voie principale de Châtinais - Délibération modificative

Patrimoine

20. Rétrocession par la SA HLM « LE FOYER VELLAVE » à la commune d’Annonay de la parcelle cadastrée AN 383 et sise rue de Deûme à Annonay

Développement du territoire

21. Aide à la réalisation de travaux dans le cadre de l’OPAH-RU - Coeur de Ville Historique d’Annonay - Attribution d’une subvention à deux propriétaires

22. Approbation de la convention de gestion de la gare routière et demande de subvention auprès de la Région Rhône-Alpes et du Département de l’Ardèche

Développement économique

23. Approbation de la convention d’objectifs 2015-2017 à intervenir avec la FÉDÉRATION DES COMMERÇANTS, ARTISANS ET PROFESSIONS LIBÉRALES ANNONAY+

Questions diverses

OD/CF/CD/ZE/Assemblées -le 15 sept. 2015 - 13 h 33

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