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Conseil Municipal - Séance du 27 Juin 2011

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CM 27 juin 2011

ORDRE DU JOUR

Finances Communales

1. Finances Communales - Budget Principal   - Exercice   2010 - Approbation du Compte Administratif  , du Compte de Gestion   et affectation du Résultat 2010

2. Finances Communales - Budget Principal  Compte de Gestion   2010 - Intégration des résultats d’assainissement 2009

3. Finances Communales - Budget Annexe des Affaires Économiques Exercice   2010 - Approbation du Compte Administratif  , du Compte de Gestion et Affectation du Résultat 2010

4. Finances Communales - Budget Annexe de la Régie Municipale d’Eau (M49)- Exercice 2010 - Approbation du Compte Administratif, du Compte de Gestion et affectation du Résultat 2010

Régie de l’Eau

5. Régie Municipale d’Eau - Durée d’amortissement des biens 

6. Régie Municipale d’Eau - Tarif de la redevance pour le prélèvement sur la ressource en eau applicable sur la Ville d’Annonay en 2011

7. Régie Municipale d’Eau - Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de la Régie de l’Eau - Exercice 2010 - Information du Conseil Municipal

8. Régie Municipale d’Eau - Indemnisation SARL GOUDARD PATOT pour travaux occasionnés aux Saules 

Intercommunalité

9. Intercommunalité - Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI  ) - Avis du Conseil Municipal

Services à la Population

10. Services à la Population - Institution de la célébration en Mairie de cérémonies de confirmation de PACS (Pacte Civil de Solidarité)

Administration Générale

11. Administration Générale - Approbation de la convention   relative à la constitution d’un groupement de commande à maîtrise d’ouvrage à l’élaboration d’un schéma directeur de télécommunications entre la Commune d’Annonay, la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay, le Centre Communal d’Action Sociale et le Centre Intercommunal d’Action Sociale

12. Administration Générale - Conclusion d’avenants au marché de fournitures et de mise en œuvre de services de télécommunications n° 7S0903 (lots 1,3 et 4)

13. Administration Générale - Assurances - Contrat Protection Juridique de la Collectivité, des Élus et des Agents - Conclusion de l’avenant   n° 1

14. Administration Générale - Demande de reconnaissance de la Commune d’Annonay en état de calamité agricole suite à la sécheresse 2011

Ressources Humaines

15. Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs

16. Ressources Humaines - Ratio d’avancement de grade

17. Ressources Humaines - Approbation de la convention   relative à la constitution d’un groupement de commandes en vue de la mise en place d’une procédure d’appel d’offres ouvert pour la fourniture de vêtements de travail et d’équipements de protection individuelle (EPI) pour le personnel de la Commune d’Annonay et de la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay

18. Ressources Humaines - Approbation de la convention de recherche d’optimisation des dépenses dans le domaine des charges sociales (hors cotisations accidents du travail) et des taxes assises sur les salaires

Éducation

19. Éducation - Participation communale obligatoire au financement des écoles privées sous contrat d’association - Approbation de la nouvelle convention à intervenir entre la Ville d’Annonay et l’OGEC   (Organisme de Gestion des Écoles Catholiques)

Jeunesse

20. Jeunesse - Espace Valgelas - Aménagement ludique

21. Jeunesse - Mise en place de l’appel à projets enfance jeunesse et validation du règlement

Politique de la Ville

22. Politique de la Ville - Approbation de la convention de Gestion Sociale et Urbaine de Proximité (GSUP) dans le cadre de l’ANRU  , à intervenir entre la VILLE D’ANNONAY, l’État et VIVARAIS HABITAT et mise en œuvre du programme d’actions

Sports

23. Sports - Pratique sportive dans le cadre du dispositif de l’accompagnement éducatif - Renouvellement de la convention à intervenir entre la Ville d’Annonay et l’Éducation Nationale - Année Scolaire 2011/2012

24. Sports - Octroi d’une subvention exceptionnelle au profit du Collège de la Lombardière - Exercice 2011

25. Sports - Rénovation de deux courts de tennis – Demande de subvention auprès du Conseil Général, du Conseil Régional, de la Fédération Française de Tennis et du Centre National du Développement pour le Sport

Vie Associative et Culturelle

26. Vie Associative et Culturelle - Attribution des subventions allouées aux associations culturelles d’Annonay - Exercice 2011

27. Vie Associative et Culturelle - Versement d’une subvention exceptionnelle au profit de l’association « Les Amis de Toissieu » - Exercice 2011

28. Vie Associative et Culturelle - Attribution des subventions exceptionnelles aux associations des secteurs « Promotion de la Ville et Anciens Combattants » - Exercice 2011

29. Vie Associative et Culturelle - Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit du groupe musical « Los Cumbancheros » - Exercice 2011

Développement du Territoire

30. Développement du Territoire - Sites de Vidalon et Faya - Approbation de l’avenant   n° 1 à la convention intervenue entre la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay (COCOBA), la Commune d’Annonay et Etablissement Public Foncier de l’Ouest Rhône Alpes (EPORA  )

Urbanisme

31. Urbanisme - Collège des Perrières - Régularisation foncière - Approbation du transfert de propriété à intervenir entre la Ville d’Annonay et le Conseil Général de l’Ardèche

32. Urbanisme - Collège de la Lombardière - Régularisation foncière
Approbation du transfert de propriété à intervenir entre la Ville d’Annonay et le Conseil Général de l’Ardèche

33. Urbanisme - Cession de la parcelle communale cadastrée BN n° 91 et sise au lieudit « Toissieu » au profit de M. Cyril BERAUD

34. Urbanisme - Cession au profit de l’ADAPEI   de la parcelle communale cadastrée BE n° 599 et sise en bordure de l’avenue Rhin et Danube

35. Urbanisme - PNRQAD  ANRU   - Approbation et autorisation de signature de la convention à intervenir entre la commune, l’Etat, l’ANRU, l’ANAH, Vivarais Habitat, Action Logement et l’Etablissement Public Foncier de l’Ouest Rhône-Alpes (EPORA  ) - Mise en œuvre du programme d’actions

36. Urbanisme - OPAH-RU - Approbation et autorisation de signature de la convention - Mise en œuvre du programme d’actions

Voirie

37. Voirie - Création de la nouvelle Gare Routière - Demande de subvention auprès de la Région Rhône Alpes 38. Voirie - Création de la nouvelle Gare Routière - Demande de subvention auprès du Département de la Loire

39. Voirie - Création de la nouvelle Gare Routière - Demande de subvention auprès du Département de l’Ardèche

40. Voirie - Demande de subvention auprès du Conseil Général de l’Ardèche au titre de l’aide aux communes pour le déneigement de leur voirie

Bâtiments Communaux

41. Bâtiments Communaux - Gros travaux dans les bâtiments scolaires au titre du dispositif CAP TERRITOIRES

Environnement

42. Environnement - Approbation de l’aménagement forestier - Forêt sectionale de Châtinais - Commune d’Annonay - Avis du Conseil Municipal

43. Environnement - Programmation des coupes sur la forêt sectionale de Châtinais - Commune d’Annonay - Exercice 2011

44. Environnement - Arrêté Ministériel du 1er Mars 2010 - Prospection de gaz schiste - Motion du Conseil Municipal de la Ville d’Annonay (Ardèche)

Questions Diverses

Documents joints

 Procès-verbal suite et fin

 Procès-verbal 1ère partie

 Rapport annuel 2010 version projet

 Annexe n° 3 - RAPPORT ANNUEL DE L’EAU - EXERCICE 2010 - P.37 à 70

 Annexe n° 3 - RAPPORT ANNUEL DE L’EAU - EXERCICE 2010 - P.1 à 36 (70)

 Annexe 6 Indicateurs

 Annexe 5 Note Agence

 Annexe 4 Rapport ARS

 Annexe 2 règlement d’eau potable

 Annexe 1 Statut AEP

 Compte-rendu succinct


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