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Conseil Municipal - Séance du 11 Avril 2011

Ordre du Jour

Finances Communales

1. Finances Communales - Fixation des taux d’imposition communaux - Exercice   2011
2. Finances Communales - Adoption du Budget Primitif   - Exercice   2011 - Budget Principal  
3. Finances Communales - Adoption du Budget Primitif   - Exercice 2011 - Budget Annexe des Affaires Economiques
4. Finances Communales - Adoption du Budget Primitif - Exercice 2011 - Budget Annexe de la Régie de l’Eau
5. Finances Communales - Autorisations de programme
Crédits de paiement - Adaptation des AP/CP en cours
AP2005/03 « Réalisation de la Voie de Deûme »
6. Finances Communales - Autorisations de programme
Crédits de paiement - Adaptation des AP/CP en cours
AP2009/01 « Rénovation Urbaine du Quartier du Zodiaque »
7. Finances Communales - Autorisations de programme
Crédits de paiement - Adaptation des AP/CP en cours
AP2010/01 « Requalification de la Place des Cordeliers »
8. Finances Communales - Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l’Association « ENTRE FILLES » - Exercice 2011

Ressources Humaines

9. Ressources Humaines - Gratification accordée aux étudiants stagiaires

Éducation

10. Éducation - Participation obligatoire au financement des écoles privées sous contrat d’association - Versement du premier acompte

Politique de la Ville

11. Politique de la Ville - Reconduction du Contrat Urbain de Cohésion Sociale   (CUCS  )
12. Politique de la Ville - Contrat Urbain de Cohésion Sociale 2011 (CUCS 2011) - Validation des montants de la participation communale
13. Politique de la Ville - Formation des acteurs du Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) - Demande de subvention auprès de la Région Rhône Alpes dans le cadre de l’appel à projet « Soutien aux initiatives de démocratie participative »
14. Politique de la Ville - Projet d’animation sociale - Reprise par le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de la convention   d’objectifs intervenue entre la Ville d’Annonay et les Centres Sociaux et Familiaux d’Annonay

Sports

15. Sports - Octroi de subventions municipales aux associations et clubs sportifs dans le cadre de la Charte   Sportive Répartition de l’enveloppe - Exercice 2011

Patrimoine Culturel

16. Patrimoine Culturel - Adhésion à la Fondation du Patrimoine dans le cadre de la rénovation des fontaines de la commune

Voirie

17. Voirie - Projet « Place des Cordeliers » - Demande de subvention auprès du Conseil Général de l’Ardèche au titre du programme PILOT
18. Voirie - Projet « Place des Cordeliers » - Demande de subvention auprès du Conseil Général de l’Ardèche
19. Voirie - Projet « Place des Cordeliers » - Demande de subvention auprès du SDE   07
20. Voirie - Projet « Place des Cordeliers » - Demande de subvention auprès du FEDER  
21. Voirie - Aide à l’immobilière d’entreprises - Via Logistique Rhône Alpes - Attribution d’un fonds de concours de la COCOBA

Eau Potable

22. Eau Potable - Lac du Ternay - Etude de diagnose - Demande de subvention auprès de la Région Rhône-Alpes au titre du Contrat de Rivière

Bâtiments Communaux

23. Bâtiments Communaux - Gros travaux dans les bâtiments scolaires
Demande de subvention auprès de l’état au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) - Exercice 2011

Questions Diverses

Documents joints

 Procès-verbal - Séance du 11 avril 2011

 COMPTE-RENDU SUCCINCT - SEANCE DU LUNDI 11 AVRIL 2011


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