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CONSEIL MUNICIPAL


Publié le lundi 21 janvier 2013 par Service Questure

LUNDI 11 FEVRIER 2013

à partir de 18 h 30 En Mairie - Hôtel de Ville - Salle Montgolfier

L’ordre du jour de cette réunion est le suivant :

Avant l’ouverture de la séance :

Intervention du Capitaine DAL COL, Commandant de la Communauté de Brigades de Gendarmerie d’Annonay : Présentation des actions de ses services

A l’ouverture de séance :

Finances Communales

1 - Budget Primitif   2013 - Débat d’Orientations Budgétaires

Régie Municipale d’Eau

2 - Projets d’amélioration des canalisations d’eau ou d’extension du réseau public - Avenue Gaston Duclos - Première tranche - Chemin de Lapras - Rue des Gonottes - Demande de subvention au titre de la DETR 2013

3 - Projet de modification du débit réservé du barrage du Ternay - Demande de subvention auprès de l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse - Exercice   2013

Ressources Humaines

4 - Modifications du tableau des effectifs 2013

Jeunesse

5 - Organisation du Salon du Livre Jeunesse

6 - Organisation d’un Forum Santé - Demandes de subvention auprès de l’Etat, de la Région Rhône-Alpes et autres partenaires institutionnels

7 - Appel à projets « Enfance Jeunesse » - Reconduction et validation du règlement

Sports

8 - Attribution de subventions aux associations et clubs sportifs suivants : BCNA, CNA, CSA, FCA et HBCA - Exercice   2013

Culture

9 - Convention   pluriannuelle d’objectifs entre la commune d’Annonay, la Maison des Jeunes et de la Culture d’Annonay (MJC) et les MJC en Rhône-Alpes - Attribution de la subvention 2013

Politique Foncière Territoriale

10 - Collège de la Lombardière - Régularisation foncière - Transfert de propriété entre la Ville d’Annonay et le Conseil Général de l’Ardèche

11 - Régularisation foncière - Opération de rénovation urbaine LOGIREL - Rétrocession de parcelles par la SA D’HLM FOYER VELLAVE à la commune (1ère partie)

12 - Complément de cession de la parcelle cadastrée AB 397 sise Varagnes - Annonay à Madame Valérie LEFEVRE-SEGUIN

13- Cession d’une parcelle de terrain sise Quartier de Vaure à la SCI   DU RUISSEAU

Développement du Territoire

14 - PNRQAD   - Opération de Restauration Immobilière (ORI) - Calendrier et modalités de la concertation préalable - Approbation

15 - PNRQAD   - Ilots Boissy d’Anglas, Ranchet et Malleval - Validation des périmètres et des principes d’aménagement de chaque îlot en vue de la constitution du dossier préalable à l’enquête de DUP

Bâtiments Communaux

16 - Ecole maternelle Font Chevalier - Travaux de rénovation de la chaufferie et du réseau de chauffage - Demande de subvention au titre de la DETR 2013

17- Locaux des abattoirs - AS 81 et 82 - Déclassement du domaine public et cession à la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay

Environnement

18 - Opération expérimentale de dépressage sur un peuplement de cèdres dépérissant en forêt du Montmiandon - Demande de subvention auprès de la Région Rhône-Alpes

Questions Diverses

OD/CF/CD/ZE/Assemblées – Le 05/02/13 - 9:32:10


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