Annonay sur twitter Annonay facebook

CONSEIL MUNICIPAL

Prochaine séance

Publié le jeudi 3 mai 2012 par Service Questure

Il se déroulera le :

LUNDI 19 MARS 2012

A partir de 18 h 30 en Mairie, Salle Montgolfier

ORDRE DU JOUR

Finances Communales

41.2012 - Fixation des taux d’imposition communaux - Exercice   2012

42.2012 - Adoption du Budget Primitif   - Exercice   2012 -Budget Principal  

43.2012 - Autorisations de programme -Crédits de paiement - Adaptation des AP/CP en cours AP2005/03 « Réalisation de la Voie de Deûme »

44.2012 - Autorisations de programme - Crédits de paiement - Adaptation des AP/CP en cours AP2009/01« Rénovation Urbaine du Quartier du Zodiaque »

45.2012 - Autorisations de programme - Crédits de paiement - Adaptation des AP/CP en cours AP2010/01 - « Requalification de la Place des Cordeliers »

46.2012 -Adoption du Budget Primitif   - Exercice 2012 -Budget Annexe de la Régie de l’Eau

Administration Générale

47.2012 - Maison des Services Publics (Gestion des cimetières) - Service extérieur des pompes funèbres - Demande de renouvellement d’habilitation funéraire

Ressources Humaines

48.2012 - Adoption du règlement intérieur de sécurité

49.2012 - Tableau des emplois 2012

Education et Jeunesse

50.2012 - Organisation d’un forum santé - Demandes de subvention

Politique de la Ville

51.2012 - Validation des montants de la participation communale dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale   2012

Sports

52.2012 - Boulodrome Régis Perbet - Révision de la convention   d’utilisation avec l’Association des Joueurs de Boules d’Annonay (ASJBA)

53.2012 - Octroi de subventions aux associations et clubs sportifs dans le cadre de la Charte   Sportive - Répartition de l’enveloppe - Exercice 2012

Culture

54.2012 - Approbation du plan de récolement des collections du Musée Vivarois César Filhol appartenant à la commune d’Annonay 55.2012 - Approbation de la convention   à intervenir entre le Collège des Perrières et la Commune d’Annonay dans le cadre du dispositif de classe à horaires aménagés (CHAM) avec une classe de 6ème

56.2012 - Versement d’une avance sur subvention au profit du Comité de Jumelage - Exercice 2012

Urbanisme

57.2012 - Modification du plan d’occupation des sols   - Approbation

58.2012 - Dispositions favorisant les performances énergétiques et les énergies renouvelables -Dépassement des règles relatives à la densité d’occupation des sols

59.2012 - Cession de différentes parcelles situées à Varagnes-Annonay-au profit de Mme LEFEVRE-SEGUIN

Voirie-Infrastructures

60.2012 - Marchés forains – Approbation du nouveau règlement

Questions Diverses

Documents joints

 Procès-verbal de de séance - CM du 19 mars 2012 _(Partie 2 sur 2_)

 Procès-verbal de de séance - CM du 19 mars 2012 _(Partie 1 sur 2_)


faire une remarque sur le contenu de cette page

Haut de page | Accueil | WebmasterPlan du site | Espace privé | Informations légales | Aide

    

Annonay en Ardeche : Ville historique de la Montgolfiere

Mairie d'Annonay - 1 rue de l'Hôtel de Ville - BP 133 - 07104 Annonay CEDEX
Tél. : 04 75 69 32 50 - Fax : 04 75 32 28 22

     RSSAnnonay - Ardeche