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CONSEIL MUNICIPAL


Publié le mercredi 20 juin 2012 par Service Questure

La prochaine séance se déroulera le :

LUNDI 25 JUIN 2012

A partir de 18 h 30 en Mairie, Salle Montgolfier

ORDRE DU JOUR

Finances Communales - Adoption du CA 2011

1. Budget Principal   - Exercice   2011 - Approbation du Compte Administratif  , du Compte de Gestion   et affectation du Résultat 2011

2. Budget Annexe des Affaires Economiques - Exercice   2011 - Approbation du Compte Administratif  , du Compte de Gestion   - Affectation du Résultat 2011 - Clôture du budget annexe

3. Régie Municipale d’Eau - Budget Annexe de la Régie Municipale d’Eau (M49) - Exercice 2011 - Adoption du Compte Administratif, du Compte de Gestion et affectation du Résultat de fonctionnement 2011

Finances Communales - Autres dossiers

4. Budget Principal   - Décision Modificative n° 01

5. Attribution d’une subvention d’équipement au GOLA - Approbation et autorisation de signature de la convention  

6. Attribution du solde de subvention au titre de l’exercice 2011 à l’Association d’Education Routière du Haut Vivarais (Antenne de la Prévention Routière) pour régularisation

Eau

7. Régie Municipale d’Eau - Budget Annexe de la Régie Municipale d’Eau Adoption du Budget Supplémentaire   - Exercice 2012

8. Régie Municipale d’Eau - Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’Eau - Exercice 2011- Information du Conseil Municipal

9. Approbation de la convention   relative aux interconnexions des réseaux d’alimentation en eau potable entre le Syndicat des Eaux Cance-Doux, le Syndicat des Eaux Annonay-Serrières et la Commune d’Annonay 

Administration Générale

10. Modalités d’organisation de la direction de la SACOGA - Avis du Conseil Municipal

11. Conclusion de marchés de services de téléphonie n° S1203

Sports

12. Révision et approbation de la convention de mise à disposition du Boulodrome René Garnier à intervenir avec l’association « LA PETITE BOULE ANNONEENNE »

Culture

13. Approbation et autorisation de signature de la convention de partenariat à intervenir entre l’Association de Préfiguration du Secteur Ouvert des Arts de la Rue (APSOAR) et la Commune d’Annonay - Attribution de la subvention 2012

Développement du Territoire

14. Approbation et signature de la convention de gestion et du règlement intérieur de la Gare Routière – Demande de subvention auprès des autorités organisatrices des transports (AOT) - (Région Rhône-Alpes et Conseil Général de l’Ardèche)

Urbanisme

15. PNRQAD   - Acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée AN n° 192 auprès de M. et Mme CORRONE Salvatore

16. Cession à la SEPR de la parcelle cadastrée BE n° 837

Voirie

17. Demande de subvention auprès du Conseil Général de l’Ardèche au titre de l’aide aux communes pour le déneigement de leur voirie

Environnement

18. Prévention et gestion des risques naturels - Plan Communal de Sauvegarde (PCS) - Adoption du Document d’Information Communale sur les Risques Majeurs (DICRIM)

19. Approbation de l’aménagement forestier du Montmiandon - Commune d’Annonay

Questions Diverses


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