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Conseil Municipal - Séance du 19 mars 2012

LUNDI 19 MARS 2012

à 18 h 30 en Mairie
Hôtel de Ville - Salle Montgolfier

ORDRE DU JOUR

Finances Communales

1. Fixation des taux d’imposition communaux - Exercice   2012
2. Adoption du Budget Primitif   - Exercice   2012 - Budget Principal  
3. Autorisations de programme -Crédits de paiement Adaptation des AP/CP en cours AP2005/03 « Réalisation de la Voie de Deûme »
4. Autorisations de programme - Crédits de paiement - Adaptation des AP/CP en cours AP2009/01 « Rénovation Urbaine du Quartier du Zodiaque »
5. Autorisations de programme - Crédits de paiement Adaptation des AP/CP en cours AP2010/01« Requalification de la Place des Cordeliers »
6. Adoption du Budget Primitif   - Exercice 2012 - Budget Annexe de la Régie de l’Eau

Administration Générale

7. Maison des Services Publics (Gestion des cimetières) Service extérieur des pompes funèbres - Demande de renouvellement d’habilitation funéraire

Ressources Humaines

8. Adoption du règlement intérieur de sécurité
9. Tableau des emplois 2012

Education et Jeunesse

10. Organisation d’un forum santé - Demandes de subvention

Politique de la Ville

11. Validation des montants de la participation communale dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale   2012

Sports

12. Boulodrome Régis Perbet - Révision de la convention   d’utilisation avec l’Association des Joueurs de Boules d’Annonay (ASJBA)
13. Octroi de subventions aux associations et clubs sportifs dans le cadre de la Charte   Sportive - Répartition de l’enveloppe - Exercice 2012

Culture

14. Approbation du plan de récolement des collections du Musée Vivarois César Filhol appartenant à la commune d’Annonay
15. Approbation de la convention   à intervenir entre le Collège des Perrières et la Commune d’Annonay dans le cadre du dispositif de classe à horaires aménagés (CHAM) avec une classe de 6ème
16. Versement d’une avance sur subvention au profit du Comité de Jumelage - Exercice 2012

Urbanisme

17. Modification du plan d’occupation des sols   - Approbation
18. Dispositions favorisant les performances énergétiques et les énergies renouvelables - Dépassement des règles relatives à la densité d’occupation des sols
19. Cession de différentes parcelles situées à Varagnes -Annonay- au profit de Mme LEFEVRE-SEGUIN

Voirie-Infrastructures

20.Marchés forains - Approbation du nouveau règlement

Questions Diverses

OD/CF/ZE/Assemblées – 13/03/12 - 15:43:06

Documents joints

 Procès-verbal de de séance - CM du 19 mars 2012 _(Partie 1 sur 2_)

 Procès-verbal de de séance - CM du 19 mars 2012 _(Partie 2 sur 2_)

 Tableau des Emplois 2012

 Tableaux budgétaires

 Compte-Rendu Succinct


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